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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DU MADIRAN
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ROYAL BEARN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROYAL BEARN
VIGNERONS DU MADIRAN, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3941232
Date de dépôt :
20/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ROYAL BEARN de VIGNERONS DU MADIRAN

Présentation de la marque ROYAL BEARN

Déposée le 20 août 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DU MADIRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL BEARN »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DU MADIRAN domicilié(e) Maison du Madiran et du Pacherenc, Le prieuré - 65700 - MADIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 637 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLAIMONT PRODUCTEURS, Mle CLERMONT Amandine domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VIGNERONS DU MADIRAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FAURON , Cuvée de la Confrérie , VIN LE FLEUR , CARTE D'OR , DOMAINE DE MOURCHETTE , LES FRONDEURS , FOLIE DE ROI HIV , OSTAU D'ESTILE , L'HIVERNAL


VIGNERONS DU MADIRAN, Société Coopérative Agricole - Maison du Madiran et du Pacherenc, Le prieuré - 65700 - MADIRAN - France - SIREN 775637994


PLAIMONT PRODUCTEURS, Mle CLERMONT Amandine - Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602681 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Vins d'AOP Béarn.